Mentions légales

Editeur du site Internet

SARL Degardin au capital de 15 000 €.

Siret : 49500154700027

34 Rue Elsa Triolet, 59125 Trith-Saint-Léger
03 27 27 55 13

Crédits

Directeur de la publication : Mr Franck DEGARDIN

Conception & Réalisation

AUTREMENT COM’ – www.autrement-com.com

Agence TOURNANT – www.tournant.com

Propriété et Droits d’auteur

Le site www.degardin-couverture.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de SARL Degardin.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. SARL Degardin fait en sorte d’assurer au mieux de sa possibilité le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d’informations, Contactez-nous.

Informatique et Libertés

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à SARL Degardin ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ».

L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de devis…

Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.degardin-couverture.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.degardin-couverture.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Entreprise Dégardin.

En tout état de cause, Opticien Stéphanie Danjou n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.degardin-couverture.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.